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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL
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ACOUSTISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACOUSTISOL
HOME INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95598741
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2025

Présentation de la marque ACOUSTISOL

Déposée le 22 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, 3 Rue des Plantes - 45340 - BEAUNE-LA-ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 583 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ACOUSTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOUSTISOL arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.

HOME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FLAINE RESERVATION WWW.FLAINE-RESERVATION.COM , BATEX , flaine LOCATION www.flaine-location.com , Feutriculture , ACOUSTIMUR , ACOUSTIMUR , FLAINE RESERVATIONS


HOME INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 3 Rue des Plantes - 45340 - BEAUNE-LA-ROLANDE - France - SIREN 333583508


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295087 - Publication au BOPI 2005-08-12

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416035 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596418 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, laine minérale et laine de verre pour l'isolation phonique, revêtements isolants, tissus isolants, plaques isolantes, feutre pour l'isolation, garnitures pour l'isolation phonique.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.